Urbanisme et cadre de vie

Quartier Dessaix 20 ans après

Conseil municipal du 26 février 2014 – Intervention de M. Arminjon – Question orale relative à l’aménagement du quartier Dessaix Monsieur le Maire, J’ai l’honneur de vous saisir – par application de l’article 21 du règlement de notre assemblée – d’une question orale en vue du conseil municipal du 26 février prochain : Par délibération …

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Révision générale du PLU

Conseil municipal du 24 avril 2013 – Intervention de M. Arminjon – Délibération relative à l’arrêt du projet de révision générale du Plan local d’urbanisme Instrument des politiques urbaines, le Plan local d’urbanisme (PLU) est un document majeur censé poser les bases d’un développement cohérent et harmonieux du territoire communal à moyen et long terme. Son …

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Les dessous de la carte scolaire

Conseil municipal du 25 juillet 2012 – Intervention de M. Arminjon – Délibération relative à la programmation pluriannuelle des investissements dans les établissements scolaires Nous voulons d’abord souligner l’intérêt d’une telle étude, qui procède d’une démarche prospective que nous appelons de nos voeux depuis longtemps déjà (Cf. nos interventions lors des débats budgétaires). Outil d’aide à la …

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Plan local d’urbanisme

Conseil municipal du 26 juin 2002 Délibération relative à l’approbation du Plan local d’urbanisme  Monsieur le maire, Chers collègues, Nous sommes amenés ce soir à délibérer sur le « projet de plan local d’urbanisme » que notre assemblée avait prescrit d’élaborer lors de sa séance du 28 juin 2001. Conformément à la loi du 13 décembre 2000, …

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ZA Marclaz

Conseil municipal du 30 avril 2003 – Intervention de M. Arminjon – Délibération relative à la création d’une zone d’activité – extension de la ZAC de Marclaz  En premier lieu, je précise que je ne prendrai pas part au vote, étant indirectement « intéressé à la délibération » au sens des dispositions de l’article L 2131-11 du …

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