Urbanisme et cadre de vie

Les dessous de la carte scolaire

Conseil municipal du 25 juillet 2012 – Intervention de M. Arminjon – Délibération relative à la programmation pluriannuelle des investissements dans les établissements scolaires Nous voulons d’abord souligner l’intérêt d’une telle étude, qui procède d’une démarche prospective que nous appelons de nos voeux depuis longtemps déjà (Cf. nos interventions lors des débats budgétaires). Outil d’aide à la …

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Plan local d’urbanisme

Conseil municipal du 26 juin 2002 Délibération relative à l’approbation du Plan local d’urbanisme  Monsieur le maire, Chers collègues, Nous sommes amenés ce soir à délibérer sur le « projet de plan local d’urbanisme » que notre assemblée avait prescrit d’élaborer lors de sa séance du 28 juin 2001. Conformément à la loi du 13 décembre 2000, …

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ZA Marclaz

Conseil municipal du 30 avril 2003 – Intervention de M. Arminjon – Délibération relative à la création d’une zone d’activité – extension de la ZAC de Marclaz  En premier lieu, je précise que je ne prendrai pas part au vote, étant indirectement « intéressé à la délibération » au sens des dispositions de l’article L 2131-11 du …

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Un refuge pour la SPA

Conseil municipal du 29/03/2006 : Question de M. Arminjon Monsieur le Maire, J’ai l’honneur de vous saisir – par application de l’article 21 du règlement de notre assemblée – d’une question orale en vue du conseil municipal du 29 mars prochain : Suivant délibération du 26 septembre 2002, vous nous annonciez la construction d’un refuge …

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Esplanade de l’étoile

L’esplanade de l’Etoile Conseil municipal du 24/10/2007 : Question de M. Arminjon Monsieur le Maire, J’ai l’honneur de vous saisir – par application de l’article 21 du règlement intérieur de notre assemblée – d’une question orale en vue du conseil municipal du 24 octobre 2007 : Nombreux sont les Thononais qui, comme moi, s’étonnent de …

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